{ META} timbres de france :: Lettre taxée
timbres de france Index du Forum

timbres de france
Forum d'entraide des philatélistes.

 FAQFAQ   RechercherRechercher   MembresMembres   GroupesGroupes   S’enregistrerS’enregistrer 
 ProfilProfil   Se connecter pour vérifier ses messages privésSe connecter pour vérifier ses messages privés   ConnexionConnexion 

Lettre taxée

 
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet    timbres de france Index du Forum -> timbres de france -> Timbres sur lettre
Sujet précédent :: Sujet suivant  
Auteur Message
Fuciflora57


Hors ligne

Inscrit le: 12 Mar 2011
Messages: 3 151
Localisation: France

MessagePosté le: Jeu 5 Déc - 18:47 (2013)    Sujet du message: Lettre taxée Répondre en citant

Bonsoir à tous, je soumet ce pli à votre sagacité afin que vous m'aidiez à comprendre la modalité de cette taxation.





Ce pli envoyé de Montbard pour Fontaine les Dijon fut refusé à l'arrivée par le destinataire, le bureau de Fontaine les Dijon apposa donc sa griffe "retour à l'envoyeur" et taxa le pli pour le retour.
Cette lettre est au tarif du 1er juillet 1984 au premier échelon de poids soit 2fr10.
Je n'arrive pas à analyser cette taxe à 3fr30 ?
Sachant que le minimum de perception a été abandonné le 1er janvier 1976, quelqu'un connait il les modalités de taxations pour les lettres et cartes après cette période ?


Fuciflora57
_________________
Nul ne possède tout le savoir, sachons cependant le partager avec autrui !!!!!
n'hésitez pas, rejoignez nous sur http://www.timbres-de-france.com/
http://www.france-timbre.fr/index.php


Revenir en haut
Visiter le site web du posteur MSN
Publicité






MessagePosté le: Jeu 5 Déc - 18:47 (2013)    Sujet du message: Publicité

PublicitéSupprimer les publicités ?
Revenir en haut
bc92


Hors ligne

Inscrit le: 26 Aoû 2013
Messages: 27

MessagePosté le: Ven 6 Déc - 23:28 (2013)    Sujet du message: Lettre taxée Répondre en citant

 Bonsoir,

Le minimum de perception a été supprimé le 1 août 1980 et le système de taxation a été modifié par la création d’une taxe fixe de traitement, à laquelle était ajouté le montant de l’affranchissement manquant non doublé.  Sauf mention "Lettre", le montant manquant était calculé par rapport au tarif PNU (pli non urgent).

Ici tu fais une petite erreur, la lettre ne peut pas être refusée par le destinataire si elle est correctement affranchie et non recommandée (pourquoi la refuserait-il d'ailleurs ?) Il la refuse parce qu' elle est déjà  taxée pour affranchissement insuffisant et qu'il ne veut pas payer la taxe de3F30. Dès lors la lettre est marquée "refusé" et "retour à l'envoyeur", mais l'expéditeur n'a pas dû être retrouvé sinon il y aurait une nouvelle présentation de taxe de3F30 à payer.

Pour le montant de la taxe. La lettre est correctement affranchie pour 20g (2f10). Mais elle pèse certainement plus de 20g (de 20 à 50),donc taxe pour affranchissement insuffisant. Nous sommes dans le tarif du 02/07/1984.

La taxe est à deux composantes:
1) l'insuffisance simple. Ici la Poste applique un tarif PNU (pli non urgent) de 2f40 pour 20 à 50 g, il manque 0f30 compte tenu du timbre de 2f10 présent.
2) Une taxe forfaitaire de traitement qui dans le tarif en cours est de 3f00

Total de taxe 3f30, tout est normal.

http://www.timbres-barres-phosphorescentes.fr

Voir dans les annexes les tarifs postaux français modernes, on y trouve tout ce que j'ai raconté.

Bruno




Revenir en haut
Fuciflora57


Hors ligne

Inscrit le: 12 Mar 2011
Messages: 3 151
Localisation: France

MessagePosté le: Sam 7 Déc - 13:47 (2013)    Sujet du message: Lettre taxée Répondre en citant

Bonjour Bruno, encore une fois merci de m'éclairer, je dois dire que je ne m'en sortais pas sur cette pièce, effectivement j'ai trouver les tarifs et taxes dans l'annexe du site et cela correspond à ce que tu as expliqué. Je n'étais pas arrivé jusqu'à l'annexe du site cela va m'aider .
Je m'étais aussi tromper sur le refus de cette pièce, merci pour avoir rectifié.

Fuciflora57
_________________
Nul ne possède tout le savoir, sachons cependant le partager avec autrui !!!!!
n'hésitez pas, rejoignez nous sur http://www.timbres-de-france.com/
http://www.france-timbre.fr/index.php


Revenir en haut
Visiter le site web du posteur MSN
Contenu Sponsorisé






MessagePosté le: Aujourd’hui à 00:06 (2017)    Sujet du message: Lettre taxée

Revenir en haut
Montrer les messages depuis:   
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet    timbres de france Index du Forum -> timbres de france -> Timbres sur lettre Toutes les heures sont au format GMT + 1 Heure
Page 1 sur 1

 
Sauter vers:  

Index | Panneau d’administration | Creer un forum | Forum gratuit d’entraide | Annuaire des forums gratuits | Signaler une violation | Conditions générales d'utilisation
Powered by phpBB © 2001, 2005 phpBB Group
Traduction par : phpBB-fr.com