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Fuciflora57


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Joined: 12 Mar 2011
Posts: 3,172
Localisation: France

PostPosted: Thu 18 Apr - 13:33 (2013)    Post subject: Charte du forum Reply with quote

Bonjour à tous, cela fait un moment qu'elle devait être mis en place mais par manque de temps, je ne l'avais pas encore mise en ligne.


Charte du forum:


Les comportements suivants seront bannis et soumis à sanction des modérateurs, car ils sont contraires aux lois en vigueur en France et pourraient entraîner des poursuites judiciaires conformément à la loi du 1er Août 2000 :
-L’incitation à la haine raciale.
-L’atteinte à la vie privée d’autrui.
-La publication de propos diffamants, concernant une personne physique ou une personne morale.
-La violation du code de la propriété intellectuelle et la publication de sons, d’images ou de textes non-libres de droit.


La vie du forum :
- Les litiges pouvant intervenir entre membres sont à régler en privé par MP, vous pouvez également en faire part aux modérateurs du forum.
-Le forum ne peut être tenu responsable lors d'échanges entraînant un litige, celui çi est à régler entre les deux protagonistes en privé.


les règles:
- Des phrases corrects sont de mises pour la compréhension de tous. Pas de langage SMS.
-Un petit "bonjour" est toujours le bienvenue avant d'entamer un post.




Fuciflora57
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Nul ne possède tout le savoir, sachons cependant le partager avec autrui !!!!!
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Last edited by Fuciflora57 on Thu 18 Apr - 20:55 (2013); edited 1 time in total
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PostPosted: Thu 18 Apr - 13:33 (2013)    Post subject: Publicité

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truk


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Joined: 26 Sep 2012
Posts: 1,056

PostPosted: Thu 18 Apr - 13:38 (2013)    Post subject: Charte du forum Reply with quote

bonjour, des bannissement en vigeur, merci pour cette mise en ligne.
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