{ META} timbres de france :: Le copyright et les timbres
timbres de france Index du Forum

timbres de france
Forum d'entraide des philatélistes.

 FAQFAQ   RechercherRechercher   MembresMembres   GroupesGroupes   S’enregistrerS’enregistrer 
 ProfilProfil   Se connecter pour vérifier ses messages privésSe connecter pour vérifier ses messages privés   ConnexionConnexion 

Le copyright et les timbres

 
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet    timbres de france Index du Forum -> timbres de france -> Autour de la philatélie et des collections
Sujet précédent :: Sujet suivant  
Auteur Message
ceres


Hors ligne

Inscrit le: 01 Oct 2011
Messages: 19
Localisation: Australie

MessagePosté le: Dim 18 Nov - 03:39 (2012)    Sujet du message: Le copyright et les timbres Répondre en citant

Bonjour,


Je me demandais si tous les timbres de France depuis 1849, et même ceux des autres nations ont une protection au sujet du design??


Est il autorisé d'utiliser un design d'un timbre pour le reproduire??? Par une autre administration postale??? Ou pour tout autres opérations commerciales???


Revenir en haut
Publicité






MessagePosté le: Dim 18 Nov - 03:39 (2012)    Sujet du message: Publicité

PublicitéSupprimer les publicités ?
Revenir en haut
jodu34
Invité

Hors ligne




MessagePosté le: Dim 18 Nov - 05:49 (2012)    Sujet du message: Le copyright et les timbres Répondre en citant

Bonjour Ceres ,d'apres mes info il est interdit de reproduire peu importe par quels moyens ,les timbres postes ou fiscaux.

Onpeut créer des vignettes mais la ce n'est plus des timbres

Cordialement              Joel


Revenir en haut
KALENDOR56
Invité

Hors ligne




MessagePosté le: Dim 18 Nov - 12:14 (2012)    Sujet du message: Le copyright et les timbres Répondre en citant

Coucou,
Excellente question, que je ne m'étais pas vraiment posé.
Je suis en train de chercher, et apparemment oui, il y a une protection.


En fait, en passant sur Philnet, on voit ceci :
"Pour la reproduction des timbres, les timbres sont représentés oblitérés pour des raisons juridiques,
cependant lorsqu'une administration postale nous l'autorise,
nous représentons dans la mesure du possible les timbres en qualité neuve."



Du coup j'ai regardé, et j'ai trouvé ceci :
http://www.laposte.fr/adressemusee/images/PDF/tarifs_reprod_2012.pdf


Toutefois, en surfant, je suis tombé sur une discussion Wiki, ou un des intervenant annonce ceci :
"Sont dans le domaine public, les timbres dessinés ou gravés par :

Je pense que la personne se base sur la règle des 70 ans après la mort de l'auteur du document. Cela concerne t'il le timbre poste ? Je n'ai pas trouvé de validation légale, mais cela ne me paraît pas déconnant.


Par contre, comme suscité après son annonce, il faut tout de même faire attention, car il y a des cas particuliers. Je pense que tu me vois venir : La contrefaçon. Car ces timbres pouvant toujours être utilisés car non démonétisé, cela reviens à un genre de "Faux et usage de faux", étant donné que le timbre reste de part sa fonction un parent proche de monnaie. Tu remarquera que je ne fais pas allusion aux faux pour tromper le collectionneur, mais on voit tous que le "flou" juridique qui règne dans cette partie ne permet pas de l'inclure sérieusement je pense (même si on l'a tous en tête).


Pour l'instant voila ou j'en suis.


Revenir en haut
Fuciflora57


Hors ligne

Inscrit le: 12 Mar 2011
Messages: 3 140
Localisation: France

MessagePosté le: Dim 18 Nov - 14:06 (2012)    Sujet du message: Le copyright et les timbres Répondre en citant

Bonjour à tous, la question est intéressante et je me permet d'ajouter mon commentaire. A ce jour et depuis 1995, la poste est légalement possesseur des droits d'auteurs pour les timbres paru depuis 1849. La reproduction de timbre en elle même est interdite est punissable par la loi. La reproduction de timbre de sa collection pour mettre sur un site ne vous sera jamais interdite par la poste, il vous sera cependant demander de respecter quelques points : la taille 15% plus grand ou plus petit que l'original, ne pas altérer le timbre par des marques ou des copyrights (on en voit souvent sur les sites, ce n'est pas légal), pour les documents et pièces obtenus par le biais du Musée postal, il devra figurer le copyright sous la pièce.
Concernant maintenant les timbres du monde, la reproduction est également interdite il va de soi. Par contre il y a un point supplémentaire à respecter qui est le suivant :
Les timbres qui sont en notre possession peuvent être reproduit sous les mêmes conditions que précédemment en respectant cependant les copyright de chaque pays.
Vous ne pouvez reproduire des timbres qui ne sont pas en votre possession, il faut en faire la demande auprès des autorités postale du pays.
A ce titre et pour anecdote, j'ai demandé il y a deux ans auprès de l'administration postale du Canada, l'autorisation de reproduire quelques timbres du début du siècle pour agrémenter mon site, timbre qui se trouvait dans les archives de la bibliothèque du Canada.
La personne en charge des demandes d'autorisations m'a répondu positivement pour la reproduction sur le site mais avec obligation de faire figurer le copyright de la poste canadienne sous ceux çi, ce qui est normal.


Donc voilà, la diffusion à titre d'information, recherches et études ne vous sera jamais reproché, sinon tous les sites fermeraient Wink


Fuciflora57
_________________
Nul ne possède tout le savoir, sachons cependant le partager avec autrui !!!!!
n'hésitez pas, rejoignez nous sur http://www.timbres-de-france.com/
http://www.france-timbre.fr/index.php


Revenir en haut
Visiter le site web du posteur MSN
truk


Hors ligne

Inscrit le: 26 Sep 2012
Messages: 1 056

MessagePosté le: Dim 18 Nov - 14:32 (2012)    Sujet du message: Le copyright et les timbres Répondre en citant

bon renseignement sur ce sujet intéressent, merci a vous ; )
_________________
tout ce qui ne nous tue pas nous rend plus fort...


Revenir en haut
Visiter le site web du posteur MSN Skype
jodu34
Invité

Hors ligne




MessagePosté le: Dim 18 Nov - 16:09 (2012)    Sujet du message: Le copyright et les timbres Répondre en citant

Bonjour,
Merci fuci pour ce complement D'information tres tres utile.

Cordialement            Joel


Revenir en haut
ceres


Hors ligne

Inscrit le: 01 Oct 2011
Messages: 19
Localisation: Australie

MessagePosté le: Dim 18 Nov - 23:05 (2012)    Sujet du message: Le copyright et les timbres Répondre en citant

merci a tous pour ces éléments de réponse

Revenir en haut
Fuciflora57


Hors ligne

Inscrit le: 12 Mar 2011
Messages: 3 140
Localisation: France

MessagePosté le: Dim 18 Nov - 23:17 (2012)    Sujet du message: Le copyright et les timbres Répondre en citant

Bonsoir , je tenais à rajouter cette information importante, à savoir que toute reproduction de timbre à usage commerciale sur internet, sur support papier , est soumise à autorisation, il faut en faire la demande auprès des instances compétentes.
A titre d'info, les timbres reproduits sur timbre magazine sont soumis à cette autorisation.


Fuciflora57
_________________
Nul ne possède tout le savoir, sachons cependant le partager avec autrui !!!!!
n'hésitez pas, rejoignez nous sur http://www.timbres-de-france.com/
http://www.france-timbre.fr/index.php


Revenir en haut
Visiter le site web du posteur MSN
Contenu Sponsorisé






MessagePosté le: Aujourd’hui à 01:19 (2016)    Sujet du message: Le copyright et les timbres

Revenir en haut
Montrer les messages depuis:   
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet    timbres de france Index du Forum -> timbres de france -> Autour de la philatélie et des collections Toutes les heures sont au format GMT + 1 Heure
Page 1 sur 1

 
Sauter vers:  

Portail | Index | Panneau d’administration | Creer un forum | Forum gratuit d’entraide | Annuaire des forums gratuits | Signaler une violation | Conditions générales d'utilisation
Powered by phpBB © 2001, 2005 phpBB Group
Traduction par : phpBB-fr.com